1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://aucomptoir-artix.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : MONSIEUR ALLAN PELE (AU COMPTOIR) – Contact : contact@aucomptoir-artix.fr – Adresse : 10 RUE DE LA PATTE D OIE – 64370 ARTIX
Identification de l’entreprise : Affaire personnelle commerçant – AU COMPTOIR – SIREN : 893521278 – RCS ou RM : Pau A 893 521 278 – Adresse postale : 10 RUE DE LA PATTE D OIE – 64370 ARTIX
Directeur de la publication : Monsieur Allan PELLE – Contact : contact@aucomptoir-artix.fr.
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Autres contributeurs : Webmaster : Arnaud LÉCHIT
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
AU COMPTOIR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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